Les renseignements utilisés

Le COSME — Réseau communautaire en santé mentale — présente ses activités sur ce site et prépare un portail de collaboration pour son réseau. La consultation des pages publiques ne nécessite pas de compte.

Votre compte membre

Nom, organisme, adresse courriel, identifiant de compte, vérification du courriel, statut de la demande et dates de création ou de décision. Ces renseignements servent à examiner votre demande et à gérer vos accès. Le mot de passe est transmis au service Firebase Authentication; il n’est pas affiché dans l’interface d’administration du COSME.

Les décisions d’accès

Un journal réservé à l’administration conserve l’identifiant du compte concerné, les statuts avant et après la décision, l’identifiant de l’administrateur et la date. Il permet de retracer une approbation, un refus ou un retrait d’accès. Sa durée de conservation reste à définir avec le COSME.

Vos contributions aux comités

Texte publié, nom affiché, identifiant de l’auteur et date de publication. Ils permettent de suivre les échanges et de les attribuer à leur auteur.

Les documents et événements

Les fichiers déposés par l’administration, leurs noms et dossiers, les informations techniques des fichiers et les renseignements des événements servent au partage dans le réseau. La bibliothèque affiche un catalogue des fichiers partagés directement dans le portail. Les fichiers sont stockés dans Google Drive; aucun dépôt de fichier ne passe par le site.

Un message au COSME

Votre nom, votre courriel, le sujet, le message et l’organisme facultatif servent à traiter votre demande. Lorsque le bouton indique « Envoyer le message », ces renseignements sont transmis par Cloudflare à Resend, puis à info@cosme.ca, uniquement après votre envoi. Une vérification Cloudflare Turnstile aide à prévenir les abus. Tant que l’envoi direct n’est pas activé, le bouton « Préparer mon courriel » produit seulement un brouillon local : le site ne transmet pas ce brouillon. Vous choisissez alors de le copier ou de l’envoyer depuis votre messagerie. Le texte du formulaire n’est pas enregistré dans le stockage local du navigateur.

L’infolettre

Le lien d’inscription ouvre le formulaire externe Brevo du COSME. Les renseignements demandés sont saisis sur ce service, pas dans un formulaire intégré au site. L’inscription à l’infolettre est distincte de la création d’un compte membre.

Les données techniques

Les services d’hébergement et de connexion peuvent traiter notamment une adresse IP, des informations sur le navigateur et des données de requête pour livrer les pages, assurer la connexion et prévenir les abus. Ces données ne doivent pas être confondues avec le contenu des formulaires.

Qui peut les consulter

L’administration examine les demandes de compte, approuve ou refuse les accès et gère les documents ainsi que les dates du calendrier. Un compte doit avoir un courriel vérifié et être approuvé pour accéder au portail.

Les fichiers de la bibliothèque Drive sont accessibles à toute personne disposant du lien, en lecture seule. Une personne non membre peut donc les consulter si elle reçoit ce lien, sans connexion Google obligatoire. Un retrait d’accès au portail ne révoque pas les liens Drive déjà connus. Ne déposez pas de renseignements confidentiels dans ces dossiers partagés.

Les discussions des comités ne sont pas des messages privés. Les membres approuvés peuvent lire les contributions et le nom de leur auteur, ainsi que les événements. Il n’y a pas de restriction à un sous-groupe de membres pour chaque comité.

L’auteur ou l’administration peut retirer une contribution depuis le portail. Une suppression ne retire pas les copies qu’une autre personne aurait déjà conservées.

Les contrôles d’accès du portail existent dans le code et les règles de données. Leur recette complète avec les comptes réels reste à terminer; ils ne rendent pas les liens Drive confidentiels.

Les services techniques

Cloudflare

Hébergement et livraison du site public. Lorsque l’envoi direct est activé, traitement du formulaire et vérification anti-abus Turnstile, chargée à l’utilisation du formulaire. Consultez la politique de confidentialité de Cloudflare.

Google Firebase

Connexion, vérification du courriel, récupération du compte et données du portail dans Firestore. Cloud Storage reste désactivé : il n’est pas utilisé pour la bibliothèque Drive. Consultez les informations sur les données traitées par Firebase.

Google Drive

Stockage et consultation des documents de la bibliothèque. Un lecteur Google intégré est chargé seulement lorsque vous ouvrez un document; votre navigateur communique alors avec Google pour afficher ce fichier. Les liens de téléchargement utilisent aussi Google et peuvent ouvrir une confirmation. Les fichiers sont partagés en lecture seule avec toute personne disposant du lien; leur catalogue de noms et liens est inclus dans les ressources du site et n’est pas confidentiel. L’administration les gère depuis le compte propriétaire du COSME.

Brevo

Formulaire externe d’inscription à l’infolettre et gestion de cette inscription. Consultez la politique de confidentialité de Brevo.

Resend

Service prévu pour acheminer les messages du formulaire au COSME, une fois l’envoi direct activé. Il reçoit le contenu du message et les coordonnées renseignées; l’inscription à l’infolettre n’en découle pas. Consultez la politique de confidentialité de Resend.

Certains traitements ont lieu à l’extérieur du Québec. Firebase indique notamment que son service Authentication traite les données aux États-Unis; la politique de Resend prévoit aussi des traitements aux États-Unis. La région de la base Firestore ne détermine donc pas l’emplacement de tous les traitements. Les lieux applicables, les ententes avec les fournisseurs et l’évaluation des facteurs relatifs à la vie privée restent à confirmer avec le COSME pour finaliser cette politique.

Les liens vers des sites de regroupements ou Brevo vous font quitter le site du COSME. Ces sites appliquent leurs propres pratiques de confidentialité; leur présence ici ne signifie pas que leurs formulaires sont gérés par ce site.

Votre navigateur et la session

La connexion utilise un stockage de session dans le navigateur. Le module Firebase est chargé lors de votre première visite à l’espace membre; les pages publiques seules ne le chargent pas. Une fois chargé, il peut continuer à vérifier votre session pendant la navigation. Le portail demande une nouvelle authentification au plus tard 24 heures après la connexion; cette durée n’est pas une durée de conservation du compte.

Déconnectez-vous lorsque vous avez terminé, surtout sur un appareil partagé. Les fichiers que vous téléchargez et le texte que vous copiez restent sous votre contrôle sur l’appareil; la déconnexion ne les supprime pas.

Aucun outil de publicité ni de mesure d’audience n’a été ajouté au code de cette version. Ce constat ne remplace pas l’inventaire final des témoins et des journaux des services externes, notamment sur le formulaire Brevo. Les polices et les motifs du site sont hébergés avec le site.

Conservation et suppression

Les durées de conservation des comptes, demandes refusées ou abandonnées, contributions, documents et courriels restent à définir et à approuver par le COSME. Les modalités concernant les sauvegardes et les données techniques des fournisseurs doivent également être confirmées.

Aucun effacement automatique après une durée déterminée n’est actuellement prévu dans le code du site. La fin d’une session, le refus d’un accès et la suppression d’un compte sont des opérations distinctes.

Pour demander la fermeture d’un compte ou la suppression de renseignements, communiquez avec le COSME. Le traitement doit tenir compte des obligations applicables, des données détenues chez chaque fournisseur et des copies déjà téléchargées. Le portail ne propose pas encore de suppression autonome du compte.

La version adoptée devra préciser les durées ou critères retenus, la procédure appliquée et sa date d’entrée en vigueur. Ces éléments ne sont pas remplacés par un délai inventé dans cet aperçu.

Vos demandes et vos droits

Vous pouvez adresser au COSME une demande concernant l’accès à vos renseignements, leur rectification, le retrait d’un consentement ou, lorsque les conditions prévues par la loi sont réunies, leur communication dans un format structuré et couramment utilisé. Une demande de suppression ou une plainte peut également être formulée. Ces démarches ne garantissent pas un effacement immédiat et sans exception.

Précisez l’objet de votre demande sans joindre de mot de passe ni de document d’identité à un premier courriel. Une vérification de votre identité peut être nécessaire avant de donner accès à des renseignements personnels.

Les repères de navigation

La refonte vise un site lisible et utilisable avec différentes façons de naviguer. Les WCAG 2.2, niveau AA, servent de référence de travail, sans prétendre que tous leurs critères sont déjà satisfaits.

• Au clavier

  La touche Tab permet d’atteindre les liens et les commandes; Maj + Tab permet de revenir en arrière. Le lien « Aller au contenu », visible au premier passage du clavier, permet de sauter l’en-tête.

• Des menus qui ne dépendent pas du survol

  Les sous-menus peuvent être ouverts au clic ou au clavier. La touche Échap les referme. Les informations des pages sont structurées par des titres et des liens descriptifs.

• Une autre façon d’utiliser la carte

  La page des membres propose un répertoire textuel et un sélecteur de région, en complément de la carte. Vous n’avez pas besoin de sélectionner un territoire directement sur le dessin.

  Consulter le répertoire des membres →

• Des formulaires accompagnés

  Les champs sont nommés et les erreurs de saisie sont expliquées en texte. La connexion et le contact indiquent le premier champ à corriger. Il est possible d’afficher temporairement le mot de passe saisi.

• Une présentation adaptable

  Les pages publiques ont été contrôlées sur plusieurs largeurs d’écran. Les styles tiennent compte de la préférence de réduction des animations de votre appareil; les motifs décoratifs ne portent pas d’information indispensable.

Les vérifications à poursuivre

Les essais réalisés sur l’aperçu local ne couvrent pas tous les usages, tous les appareils ni toutes les aides techniques.

• Parcours complet avec lecteur d’écran et utilisateurs concernés.
• Zoom à 200 % et davantage, agrandissement du texte et espacement personnalisé.
• Navigation au clavier dans les outils privés : calendrier, bibliothèque, comités et administration.
• Accessibilité des PDF et des autres fichiers qui seront ajoutés à la bibliothèque.
• Formulaires externes, courriels de connexion et pages de récupération proposés par les fournisseurs.
• Compatibilité sur appareils réels et avec différents navigateurs.

Les fichiers partagés et les services externes peuvent présenter des obstacles qui ne sont pas corrigés par la seule mise en page de ce site. Il n’existe pas encore de certification ni de résultat d’audit complet à annoncer.

Signaler une difficulté

Vous ne parvenez pas à lire une information ou à utiliser une commande? Vous pouvez écrire au COSME pour décrire le problème ou demander l’information dans un autre format.

Le circuit de traitement des signalements et les possibilités de formats de remplacement seront précisés avec le COSME. Aucun délai de réponse ni format disponible n’est garanti dans cet aperçu.